{"id":7118,"date":"2023-03-16T19:39:43","date_gmt":"2023-03-16T18:39:43","guid":{"rendered":"https:\/\/nova-vineyards.fr\/?page_id=7118"},"modified":"2024-11-07T10:40:32","modified_gmt":"2024-11-07T09:40:32","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/nova-vineyards.fr\/index.php\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions G\u00e9n\u00e9rales <\/strong>
de Vente NOVA VINEYARDS<\/strong><\/h1>

\u00a0<\/p>

A t\u00e9l\u00e9charger \u00e9galement en cliquant ici<\/a><\/h3>

Article 1 – Application des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente\u00a0<\/strong><\/em><\/h2>

Les pr\u00e9sentes conditions r\u00e9gissent les ventes d\u2019alcools, de spiritueux, et de produits accessoires par NOVA VINEYARDS. A d\u00e9faut de stipulation particuli\u00e8re aux pr\u00e9sentes conditions et convenues par \u00e9crit entre les parties, notamment dans les offres commerciales de NOVA VINEYARDS, les commandes sont soumises de plein droit aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente quelles que soient par ailleurs les clauses pouvant figurer sur les documents compl\u00e9t\u00e9s par l\u2019acheteur.\u00a0Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont applicables \u00e0 la client\u00e8le France (p\u00e9rim\u00e8tre m\u00e9tropolitain exclusivement).<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 2 \u2013 Commande<\/strong><\/em><\/h2>

Les commandes re\u00e7ues ne sont fermes et d\u00e9finitives qu\u2019apr\u00e8s confirmation \u00e9crite du vendeur.<\/u><\/p>

NOVA VINEYARDS se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler ou de refuser toute commande d\u2019un client avec lequel il existerait un diff\u00e9rend au titre d\u2019une pr\u00e9c\u00e9dente commande. Les offres sont valables sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9 en date de commande, dans la limite des d\u00e9lais indiqu\u00e9s et des stocks disponibles.\u00a0<\/p>

Pour \u00e9viter les risques de casse au cours du transport, nous vous recommandons de regrouper les produits par lot de 6 bouteilles ou multiples.\u00a0<\/p>

Toute commande est accept\u00e9e sous r\u00e9serve de son r\u00e8glement concomitant.\u00a0<\/p>

La facturation intervient au moment, ou apr\u00e8s la livraison.<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 3 – Prix\u00a0<\/strong><\/em><\/h2>

Les tarifs, devis et documents commerciaux remis ou envoy\u00e9s par le vendeur demeurent sa propri\u00e9t\u00e9 et ne peuvent donc \u00eatre communiqu\u00e9s \u00e0 des tiers sous quelque forme que ce soit sans son accord pr\u00e9alable \u00e9crit.<\/em><\/p>

Les prix sont exprim\u00e9s en Euros (\u20ac) et affich\u00e9s toutes taxes comprises (TVA fran\u00e7aise et toute autre taxe applicable).<\/p>

Le prix indiqu\u00e9 sur les fiches produit est indiqu\u00e9 hors frais de transport. Sur un m\u00eame produit le prix peut varier en fonction des quantit\u00e9s choisies. Les frais de transport varient en fonction du mode de livraison choisi par le client.<\/p>

LES TARIFS DE LIVRAISON APPLICABLES LORS DE LA COMMANDE SONT DISPONIBLES SUR LE SITE.<\/p>

La soci\u00e9t\u00e9 NOVA VINEYARDS se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix de vente.<\/p>

Toutes les op\u00e9rations promotionnelles (bons d\u2019achat, bons de r\u00e9duction, r\u00e9ductions partenaires\u2026) sont limit\u00e9es \u00e0 une personne par foyer et par op\u00e9ration. NOVA VINEYARDS se r\u00e9serve le droit de refuser les commandes ne correspondant pas \u00e0 ce crit\u00e8re.<\/u><\/p>

Ils sont applicables pendant la dur\u00e9e de validit\u00e9 mentionn\u00e9e sur nos offres commerciales. Les produits sont factur\u00e9s sur la base du tarif en vigueur au moment de l\u2019enregistrement de la commande.\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 4 \u2013 D\u00e9lais de livraison et modalit\u00e9s <\/strong><\/em><\/h2>

Les produits sont livr\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse que l\u2019acheteur nous a indiqu\u00e9e. En cas de changement d\u2019adresse, l\u2019acheteur est pri\u00e9 de le notifier \u00e0 NOVA VINEYARDS.\u00a0<\/p>

Service de livraison standard<\/strong>\u00a0<\/strong>la livraison a lieu sous 3 \u00e0 10 jours ouvr\u00e9s (en fonction du d\u00e9partement de l\u2019acheteur) \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la commande par nos services.\u00a0<\/p>

Exp\u00e9dition du lundi au vendredi, sauf jours f\u00e9ri\u00e9s et jours ferm\u00e9s chez NOVA VINEYARDS. Les commandes pass\u00e9es le week-end ou les jours f\u00e9ri\u00e9s ou ferm\u00e9s sont valid\u00e9es le premier jour ouvr\u00e9 suivant.\u00a0<\/p>

La livraison ne peut intervenir que si l\u2019acheteur est \u00e0 jour de ses obligations envers le vendeur, qu\u2019elle qu\u2019en soit la cause. De plus, le vendeur se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de suspendre ses livraisons lors de l\u2019apparition de tout \u00e9v\u00e8nement de nature \u00e0 r\u00e9v\u00e9ler une diminution de la solvabilit\u00e9 apparente de l\u2019acheteur.<\/p>

Les \u00e9ventuels d\u00e9passements de d\u00e9lais de livraison ne peuvent en aucun cas donner lieu \u00e0 des dommages et int\u00e9r\u00eats, ni \u00e0 l\u2019annulation de la commande, ni \u00e0 compensation, ni \u00e0 retenue sur facture.<\/p>

En aucun cas le non-respect du d\u00e9lai de livraison du fait du vendeur ne peut entrainer l\u2019annulation de commande, sauf accord contraire et \u00e9crit de sa part.<\/p>

Les d\u00e9lais de livraison sont prorog\u00e9s aussi longtemps que dure l\u2019impossibilit\u00e9 de livrer due \u00e0 une gr\u00e8ve, un lock-out, \u00e0 des mesures administratives, incendie, \u00e9pid\u00e9mie, d\u00e9faillance ou retard des fournisseurs, interruption ou perturbation des transports, rupture d\u2019\u00e9nergie, ou toute autre cause faisant obstacle au fonctionnement normal de NOVA VINEYARDS. Le vendeur se r\u00e9serve alors la possibilit\u00e9 de diff\u00e9rer ou suspendre ses engagements jusqu\u2019\u00e0 un retour \u00e0 des conditions de travail normales.<\/p>

Les marchandises voyagent aux risques et p\u00e9rils du destinataire qui doit sauvegarder tout recour \u00e9ventuel contre le transporteur en cas de casse, manquants, avaries, retards, et plus g\u00e9n\u00e9ralement pour tout probl\u00e8me de transport. L\u2019acheteur devra proc\u00e9der \u00e0 la v\u00e9rification du poids, de l\u2019\u00e9tat et de la conformit\u00e9 de la livraison par rapport \u00e0 la commande au moment de la livraison et formuler des r\u00e9serves pr\u00e9cises, compl\u00e8tes et dat\u00e9es par \u00e9crit sur le document de transport conform\u00e9ment aux dispositions des articles L133-3 et suivants du code du commerce. Les r\u00e9serves devront imp\u00e9rativement \u00eatre confirm\u00e9es au transporteur par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception dans un d\u00e9lai de trois jours maximum \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception des marchandises. L\u2019acheteur devra en informer imm\u00e9diatement le vendeur par l\u2019envoi d\u2019une copie de ladite lettre.<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 5 \u2013 R\u00e9clamations et litiges<\/strong><\/em><\/h2>

En aucun cas l\u2019acheteur ne pourra retourner de marchandises sans y avoir \u00e9t\u00e9 pr\u00e9alablement autoris\u00e9 par \u00e9crit par le vendeur. L\u2019acheteur dispose de 48h pour formuler toute r\u00e9clamation relative \u00e0 d\u2019\u00e9ventuels d\u00e9fauts de conformit\u00e9 des marchandises.<\/p>

Si la r\u00e9clamation s\u2019av\u00e9rait justifi\u00e9e, le retour des marchandises en l\u2019\u00e9tat, accept\u00e9 via la proc\u00e9dure de retour en vigueur, fera l\u2019objet d\u2019un \u00e9change.<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 6 \u00a0\u2013 Substitution<\/strong><\/em><\/h2>

Certains vins rencontrent un succ\u00e8s rapide, pouvant entra\u00eener des ruptures de stocks. Face \u00e0 cette situation et dans l’objectif de satisfaire nos clients, NOVA VINEYARDS peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 vous proposer un vin de remplacement pr\u00e9sentant le m\u00eame rapport qualit\u00e9\/prix. Dans le cas contraire, nous vous rembourserons.\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/strong><\/em>Article 7 –\u00a0 Retour\u00a0<\/strong><\/em><\/h2>

En application de l\u2019article L. 121-20 du code fran\u00e7ais de la consommation, l\u2019acheteur dispose d\u2019un d\u00e9lai de r\u00e9tractation de 14 jours francs pour faire retour de la marchandise, sans p\u00e9nalit\u00e9 \u00e0 l\u2019exception des frais de retour. La date de la livraison fait foi. Le retour a lieu \u00e0 l\u2019adresse suivante : NOVA VINEYARDS 1 Route de la Villotte 33180 Saint-Est\u00e8phe.<\/p>

L\u2019acheteur assume la charge et la responsabilit\u00e9 du retour. La valeur des produits retourn\u00e9s, figurant sur la facture, lui sera rembours\u00e9e d\u00e9duction faite des frais de transport initiaux de la livraison au client, et de la valeur des produits conserv\u00e9s, dans un d\u00e9lai de une \u00e0 trois semaines \u00e0 compter de la r\u00e9ception par NOVA VINEYARDS des produits retourn\u00e9s en l\u2019\u00e9tat.\u00a0<\/p>

\u00a0<\/strong><\/em><\/p>

Article 8 –\u00a0 R\u00e9serve de Propri\u00e9t\u00e9 <\/strong><\/em><\/h2>

Le vendeur conserve la propri\u00e9t\u00e9 des marchandises jusqu\u2019au paiement effectif de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du prix mentionn\u00e9 sur la facture. Les ch\u00e8ques, traites, ou virements cr\u00e9ant une obligation de payer ne deviennent paiement au sens de la pr\u00e9sente disposition qu\u2019\u00e0 leur encaissement effectif.<\/em><\/p>

L\u2019acheteur s\u2019oblige \u00e0 l\u2019\u00e9gard du vendeur \u00e0 ne pas disposer des marchandises achet\u00e9es avant le paiement int\u00e9gral du prix. En cas de revente, l\u2019acheteur s\u2019engage \u00e0 r\u00e9gler imm\u00e9diatement au vendeur la partie du prix restant due. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert \u00e0 l\u2019acheteur des risques de perte et de d\u00e9t\u00e9rioration des marchandises vendues, ainsi que les dommages qu\u2019ils pourraient occasionner. A d\u00e9faut de paiement \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance pr\u00e9vue, le vendeur pourra revendiquer les marchandises.<\/em><\/p>

\u00a0<\/em><\/p>

Article 9 – Conditions de r\u00e8glement\u00a0<\/strong><\/em><\/h2>

Nos ventes sont payables d\u2019avance \u00e0 la commande. Des d\u00e9lais de paiement pourront \u00eatre accord\u00e9s dans des conditions particuli\u00e8res propres \u00e0 la qualit\u00e9 des acheteurs. Tout retard de r\u00e8glement ou incident de paiement entra\u00eenera, sans information pr\u00e9alable, une annulation des conditions particuli\u00e8res accord\u00e9es par le vendeur.<\/em><\/p>

Les paiements peuvent s\u2019effectuer par esp\u00e8ces, ch\u00e8ques, cartes bancaires, virements bancaire ou postal.<\/em><\/p>

Le lieu de paiement est Saint-Est\u00e8phe. Le r\u00e8glement par traites ou autres moyens ne d\u00e9roge pas \u00e0 cette clause.<\/em><\/p>

Les \u00e9ch\u00e9ances de paiement sont mentionn\u00e9es sur la facture. Aucun rabais, remise ou ristourne ni escompte pour paiement comptant ne sera accord\u00e9.<\/em><\/p>

De convention expresse, tout montant non acquitt\u00e9 \u00e0 la date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance, entra\u00eene imm\u00e9diatement suspension des livraisons et l\u2019exigibilit\u00e9 de toutes les sommes dues quel que soit le mode de r\u00e8glement pr\u00e9vu. De plus, pour tout montant non acquitt\u00e9 \u00e0 la date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance, l\u2019acheteur sera redevable de plein droit d\u2019une indemnit\u00e9 forfaitaire de compensation des frais de recouvrement de 40.00\u20ac (d\u00e9cret n\u00b0 2012-1115 du 2\/10\/2012) et des int\u00e9r\u00eats de retard \u00e0 raison de 1.5% pour chaque mois de retard sans qu\u2019aucune mis en demeure ne soit n\u00e9cessaire, cette indemnit\u00e9 et ces int\u00e9r\u00eats feront l\u2019objet d\u2019une facturation sp\u00e9cifique. Enfin, tout retard de r\u00e8glement de plus de trente jours, entra\u00eene l\u2019intervention de notre service contentieux ainsi qu\u2019une p\u00e9nalit\u00e9 de retard <\/u><\/em>fix\u00e9e \u00e0 40\u20ac<\/u><\/em>\u00a0<\/em><\/p>

\u00a0<\/em><\/p>

Article 10 – \u00a0Protection des mineurs\u00a0<\/strong><\/em><\/h2>

L’ordonnance n\u00b059-107 du 7 janvier 1959, la loi n\u00b074-631 du 5 juillet 1974 et l’article L.3353- 3 du Code de la sant\u00e9 publique interdisent la vente d’alcool aux mineurs. Tout client commandant du vin \u00e0 NOVA VINEYARDS s’engage en cons\u00e9quence \u00e0 avoir 18 ans r\u00e9volus \u00e0 la date de la commande.\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 11 – \u00a0Responsabilit\u00e9 et r\u00e8glement des litiges <\/strong><\/em><\/h2>

NOVA VINEYARDS rappelle que l\u2019abus d\u2019alcool est dangereux pour la sant\u00e9 et qu\u2019il n\u2019est pas responsable des cons\u00e9quences de sa consommation. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont soumises \u00e0 l’application du droit fran\u00e7ais. Les informations contractuelles sont pr\u00e9sent\u00e9es en langue fran\u00e7aise. En cas de litige, le client s’adressera par priorit\u00e9 \u00e0 NOVA VINEYARDS afin de trouver une solution amiable.<\/p>

En cas d’\u00e9chec des n\u00e9gociations, le tribunal de Bordeaux sera seul comp\u00e9tent pour tout litige provenant de l’application des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sans exclusion de toute saisine par NOVA VINEYARDS SASU d’une autre juridiction comp\u00e9tente. Plus g\u00e9n\u00e9ralement tous litiges entre NOVA VINEYARDS et ses clients et fournisseurs, m\u00eame en cas de recours en garantie ou de pluralit\u00e9 des d\u00e9fenseurs, sera de la comp\u00e9tence du Tribunal de Bordeaux.<\/em><\/p>

\u00a0<\/p>

Article 12 – Mention l\u00e9gale\u00a0<\/strong><\/em><\/h2>

L’abus d’alcool est dangereux pour la sant\u00e9. A consommer avec mod\u00e9ration.\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Mise \u00e0 jour\u00a0: 23.09.2024<\/p>

\u00a0<\/strong><\/em><\/p>

\u00a0<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente NOVA VINEYARDS \u00a0 A t\u00e9l\u00e9charger \u00e9galement en cliquant ici Article 1 – Application des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente\u00a0 Les pr\u00e9sentes conditions r\u00e9gissent les ventes d\u2019alcools, de spiritueux, et de produits accessoires par NOVA VINEYARDS. A d\u00e9faut de stipulation particuli\u00e8re aux pr\u00e9sentes conditions et convenues par \u00e9crit entre les parties, notamment dans […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"class_list":["post-7118","page","type-page","status-publish","hentry"],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/nova-vineyards.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/7118","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/nova-vineyards.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/nova-vineyards.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nova-vineyards.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nova-vineyards.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=7118"}],"version-history":[{"count":19,"href":"https:\/\/nova-vineyards.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/7118\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":7393,"href":"https:\/\/nova-vineyards.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/7118\/revisions\/7393"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/nova-vineyards.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=7118"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}